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Conseil du 7 avril 2016

 

Approbation des taux d'imposition des taxes directes locales

Approbation des comptes administratifs 2015 des budgets suivants : Budget général, cinéma, enfance/jeunesse, Parc Résidentiel de Loisirs (PRL), Ordures Ménagères, Micro-activité tertiaire, SPANC, ZAC de la Gravoux, ZAC du Generret, ZAC des Quarchons

Approbation pour l'affectation du résultat de fonctionnement des budgets suivants : Budget général, cinéma, enfance/jeunesse, Parc Résidentiel de Loisirs (PRL), Ordures Ménagères, Micro-activité tertiaire, SPANC, ZAC de la Gravoux, ZAC du Generret, ZAC des Quarchons

Approbation des comptes de gestion 2015 des budgets suivants : Budget général, cinéma, enfance/jeunesse, Parc Résidentiel de Loisirs (PRL), Ordures Ménagères, Micro-activité tertiaire, SPANC, ZAC de la Gravoux, ZAC du Generret, ZAC des Quarchons

Approbation des subventions de la Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château dans le cadre de l'appel à projets "Soutien aux initiatives d'intêret communautaire"

Approbation d'une subvention au SSIAD-ADMR

Approbation de la convention de fonds de concours pour la commune de Luriecq pour la production d'une offre sociale de qualité en centre bourg

Approbation de la convention de fonds de concours pour la commune de la Chapelle en Lafaye

Approbation de la convention de prestation de services avec la commune d'Usson en Forez concernant l'animation du label Famille Plus Nature

Approbation de la convention entre la Communauté d'agglomération Loire Forez (CALF), la Communauté de communes des montagnes du Haut Forez et la Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château relative aux prestations partagées du projet GR 3bis

Approbation de la création d'un poste d'adjoint d'animation à temps complet

Approbation d'un avenant à la convention entre la Communauté de communes du Pays de St Bonnet le Château et la société Rhône Environnement

Approbation d'une subvention à destination de l'association "Les Plaisirs du Palais"

Approbation de l'acquisition d'un véhicule

Motion relative au schema départemental de coopération intercommunale (SDCI)

Forum Habitat - Prise en Charge des frais des intervenants